Mentions légales

Edition

www.sur-les-pas-de-gaspard est un site web édité par l’association Sur les pas de Gaspard et publié sous la direction de …..

L’ensemble du site Sur les pas de Gaspard, pages et contenus, est la propriété de l’association Sur les pas de Gaspard.

Responsable d’édition

Gaël Féreal

Statuts

Association Sur Les Pas de Gaspard
Parc naturel régional Livradois-Forez
63880 Saint Gervais Sous Meymont

contact@sur-les-pas-de-gaspard.fr

SIRET : 439 379 496 00011

APE : 926C

Hébergeur :

Parc naturel régional Livradois-Forez
Maison du Parc
63880 Saint-Gervais-sous-Meymont

Développement

Le développement du site Sur les pas de Gaspard a été réalisé par le Parc naturel régional Livradois-Forez (https://www.parc-livradois-forez.org/).

Fonctionnement du site

Les pages et le contenu de ce site sont générés par le CMS open source WordPress, distribué sous licence GNU/GPL (Licence Publique Générale).

Contenus et droits de reproduction

En application des articles L. 111-1 et L. 123-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, l’ensemble des contenus de ce site (textes, images, vidéos et tout média en général), sauf mention contraire explicite, est protégé par le droit d’auteur. La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable de l’association Sur les Pas de Gaspard est strictement interdite
(les courtes citations sont autorisées par le droit français pour commentaires et critiques, tant que ceux-ci y sont strictement concomitants et que sont précisés l’auteur original et le lien Internet vers la page source).

Limites à la responsabilité 

L’association Sur les Pas de Gaspard ne pourra être tenu responsable des dommages causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site http://www.sur-les-pas-de-gaspard.fr, résultant de l’utilisation d’un matériel défectueux ou de l’apparition d’un bug.

Des formulaires sont à la disposition des utilisateurs. L’association Sur les Pas de Gaspard se réserve le droit de supprimer tout contenu allant à l’encontre des dispositions législatives et européennes (françaises ou européennes), en particulier aux dispositions relatives à la protection des données (RGPD). L’administrateur du site peut également mettre en cause la responsabilité – civile ou pénale – de l’utilisateur si ce dernier profère des menaces ou des déclarations à caractère injurieux ou particulièrement offensant.

Protection des données à caractère personnel

Le président de Sur les Pas de Gaspard est le responsable du traitement des données collectées sur le site internet des Pas de Gaspard.

Conformément à l’article 32 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, les informations que l’utilisateur communique via les formulaires présents sur notre site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées au personnel dûment habilité à répondre à sa demande.

Droits de l’utilisateur

Eu égard notamment aux dispositions des articles 15 à 18 du Règlement Général sur la Protection des Données à caractère personnel (UE2016/679), l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et d’effacement (droit à l’oubli) des informations qui le concernent.

Aucune donnée du site n’est utilisée à des fins commerciales. Ces données ne sont nullement communiquées à des tiers.

Cookies

Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer ou de refuser la présence de cookie.

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de retrait et de modification des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.

L’utilisateur est informé lors de sa première visite sur le site qu’un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie Google Analytics est utilisé à des fins statistiques, afin de mesurer l’audience globale du site. Aucune donnée personnelle issue de ce cookie n’est divulguée. Les données sont conservées seulement 12 mois, afin de réaliser des statistiques annuelles d’audience. Le consentement aux cookies est renouvelé tous les ans pour chaque utilisateur.

Vous pouvez vous opposer à ce cookie ou exercer votre droit d’accès aux données statistiques vous concernant en cliquant ici pour vous opposer aux cookies de mesure d’audience de Google.

Obligations de l’utilisateur

L’utilisateur de notre site est tenu de respecter les dispositions de la Loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée. Sa violation est passible de sanctions pénales. L’utilisateur doit notamment s’abstenir de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. L’association Sur les Pas de Gaspard rappelle son attachement aux valeurs de protection de l’intégrité de la personne.

Conservation des données 

Les informations recueillies sur ce site seront conservées pendant une durée adéquate aux finalités de traitement.

Les données recueillies au sein du formulaire de contact sont conservées le temps nécessaire au traitement de la demande.

Contenu embarqué depuis d’autres sites

Les articles de ce site peuvent inclure des contenus intégrés (par exemple des vidéos, images, articles…). Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site.

Ces sites web pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur leur site web.